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Veille réglementaire

Détection d’espèces allergéniques : contexte réglementaire et économique

Aujourd'hui, le nombre de cas d'allergie alimentaire est en croissance. Ceci concerne les adultes mais les enfants sont une population particulièrement concernée, l'arachide étant le risque le plus important.
La Directive Européenne 2003/89 CE, modifiant la Directive 2000/13 CE sur l'étiquetage, et modifiée par  la Directive 2007/68/CE demande la mention des allergènes listés dans l'annexe III bis.
L'éducation nationale a pris en compte ces éléments (Bulletin Officiel de l'Education Nationale - n°41- Nov 99) par l'accueil individualisé des enfants.
Les acteurs de la filière se trouvent face à un risque supplémentaire qu'il faut gérer. Les industriels doivent prendre en compte ces éléments dans leur analyse de risque en renforçant leur traçabilité, en adaptant le contrôle des matières premières et en prenant en compte les risques de contamination croisée.
Il faut donc disposer d'outils analytiques performants pour identifier un élément allergénique potentiel.

Phylogene est expert du WG12 du CEN en charge de la normalisation des techniques de détection des allergènes

Détection d’OGM : contexte réglementaire

L’obligation d’étiquetage des OGM a été instaurée par une série de textes parus entre 1998 et 2000 (règlements 1139/98, 40/200 et 50/2000). Ces différents règlements ont notamment rendu obligatoire la mention « produit à partir de (nom de l’espèce) génétiquement modifié » sur l’étiquetage des produits destinés à l’alimentation humaine.
Par la suite est parue la Directive 2001/18 CE, celle-ci a permis d’introduire la notion de traçabilité des OGM à tous les stades de la commercialisation des produits. Enfin, cette directive a récemment été complétée par les règlements 1829/2003 et 1830/2003 qui instituent un seuil de 0,9% pour l'étiquetage des évènements autorisés et de 0,5% pour les évènements non autorisés mais qui ont tout de même fait l'objet d'un avis favorable rendu par les experts de l’AESA (Autorité Européenne de Sécurité des Aliments).
A l’heure actuelle, les normes françaises XP V03-020-1 et XP V03-020-2 publiées par l’AFNOR* présentent un certains nombres d’exigences techniques que doivent respecter les laboratoires d’analyse qui souhaitent pratiquer a détection et la quantification des OGM. Les normes internationales homologues de ces dernières sont en cours de parution.
 * Phylogene est membre de la commission française de normalisation AFNOR

Liste des espèces allergéniques devant être étiquetées selon la Directive 2003/89 CE

  • Ingrédients visés à l'article 6, paragraphes 3 bis, 10 et 11
  • Ingrédients visés à l'article 6, paragraphes 3 bis, 10 et 11
  • Céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées), et produits à base de ces céréales
  • Crustacés et produits à base de crustacés
  • Œufs et produits à base d'œufs
  • Poissons et produits à base de poissons
  • Arachides et produits à base d'arachides
  • Soja et produits à base de soja
  • Lait et produits à base de lait (y compris le lactose)
  • Fruits à coque, à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (Corylus avellana), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan [Carya illinoiesis (Wangenh.) K. Koch], noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia), et produits à base de ces fruits
  • Céleri et produits à base de céleri
  • Moutarde et produits à base de moutarde
  • Graines de sésame et produits à base de graines de sésame
  • Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10 mg/kg ou 10 mg/litre exprimées en SO2

-Lupin et produits à base de lupin, mollusques et produits à base de mollusques ont été rajoutés par la Directive 2007/68/CE